CAVES DU ROY
Présentation de la marque CAVES DU ROY
Déposée le 30 novembre 1984 par monsieur GUICHON André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « CAVES DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAVES DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAVES DU ROY est expirée depuis le 30 novembre 2004.
GUICHON André a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 août 1994 n°2037343 - Publication au BOPI 1994-08-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20